Raison sociale : Arro Vert
Directeur de la publication : Grégor Hublart, directeur général
Les mises à jour du site sont assurées par le service communication.
Adresse de l’établissement : ROUTE DE FLESSELLES, 80260 VILLERS-BOCAGE
- SARL au capital social de 8 000 €
- TVA Intracommunautaire : FR05433449865
- SIRET : 43344986500016 APE :8130Z
- Registre du Commerce et des Sociétés : RCS Amiens
- RCS : Amiens B 433 449 865
Téléphone : 03 22 93 78 44
Crédits photos : Arrovert – Adobe Stock
Webdesign et Développement
- Siège social : 74, rue Pointin – 80000 Amiens
- Siret : 832. 464. 895. 00016
- RCS Amiens – 832. 464. 895
- N° TVA FR 08 832464895
- contact@cerclecarre.fr / www.cerclecarre.fr
Hébergement
OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Siret : 424 761 419 00045
- RCS Lille Métropole
- Code APE 2620Z
- N° TVA : FR 22 424 761 419
Propriété intellectuelle
Arrovert est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage tous les éléments accessibles sur le site internet https://www.arrovert.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par la direction de Arrovert . [Article 41 de la loi du 11 mars 1957 et Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995]. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie. [Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle]
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens
Liens sortants :
Arrovert, propriétaire du site https://www.arrovert.fr décline toute responsabilité de contenu, des produits ou des services proposés sur les sites auxquels son site internet se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Liens entrants :
Arrovert autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de son site internet, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ;
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Néanmoins, Arrovert doit en être informée dans un délai de 10 jours à la suite de la mise en place du lien à accueil@arrovert.fr.
Arrovert se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Droit applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux d’Amiens, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Mise à jour des conditions et des mentions légales
Arrovert se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions lors de chaque connexion.